PROMETAL - 24 rue du docteur Quignard - 21000 DIJON - 03 80 71 30 02

Mentions légales

Éditeur

Prometal
24 rue du docteur Quignard
BP 37994
21079 DIJON Cedex

Tél. : 03.80.71.30.02
Fax : 03.80.72.08.07

Directeur de la publication :
Fabrice Protoy

 

Conception, réalisation

Agence Catapulpe
2 rue Boutaric,
21000 Dijon
http://www.catapulpe.fr
au sein de la Coopérative d'Activités et d'Emploi l'Envol :
SARL SCOP au capital variable
RCS Dijon 480 211 192 00020
Code APE 7022Z N° TVA : FR 64 480 211 192
Siège social : 2 bis Cours Fleury - 21000 Dijon - France.

 

Décharge de responsabilité

Prometal s’est efforcé d’assurer l’exactitude des informations fournies sur ses sites.

La responsabilité de Prometal ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur ses sites. Prometal décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur ses sites.

Prometal ne garantit pas le fait que le serveur accueillant les sites soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, Prometal ou un de ses fournisseurs ne pourra être tenu responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur les sites.

 

Copyright Prometal

Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter les sites n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents des sites est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite.

 

Crédits photos

All Rights Reserved.

 

Données personnelles

Chaque visiteur du(des) site(s) de Prometal qui fournit des informations personnelles consent à Prometal l’intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise Prometal à en faire l’usage. Les informations ainsi fournies par les visiteurs sous leur responsabilité seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.

Les visiteurs ont à tout moment la possibilité d’exercer leurs droits d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi » Informatique & Libertés » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, s’adresser :

- par courrier à :

Prometal
24 rue du docteur Quignard
BP 37994
21079 DIJON Cedex